Du créateur du concept de mutuelle à la distinction avec les complémentaires santé, en passant par la variabilité des tarifs et l’utilisation des cotisations, le monde des assurances santé regorge de questions. Qui se cache derrière l’invention de la mutuelle ? En quoi diffère-t-elle réellement d’une complémentaire santé ? On vous dit tout !
Les mutuelles existent depuis l’Antiquité !
Dès l’Antiquité, bien avant l’avènement de la Sécurité Sociale et des systèmes de santé modernes, le concept de mutualité esquissait déjà les contours d’une entraide communautaire face aux vicissitudes de l’existence. En Egypte ancienne, des groupements d’artisans, comme les tailleurs de pierre, instituaient des caisses fraternelles, prémices des mutuelles, destinées à secourir les membres affectés par des maladies, des blessures ou le deuil.
En France, c’est à l’aube du Moyen-Âge que germent les premières graines de la mutualité. A cette époque de structuration de l’artisanat en corporations et confréries, naissent des systèmes de solidarité embryonnaires. Ces caisses de secours, alimentées par les cotisations de chacun, avaient pour vocation d’apporter une aide financière à ceux frappés par l’infortune. Cependant, la Révolution Française ébranle ce modèle en interdisant toute forme d’association professionnelle, incluant les mutuelles. Malgré cette prohibition, ces dernières continuent d’exister dans la clandestinité et de se développer, notamment au sein du monde ouvrier en expansion. Face à l’incapacité de l’Etat à supplanter ces structures d’entraide, une certaine tolérance s’installe, sans pour autant lever toutes les restrictions.
L’année 1852 marque un tournant avec la promulgation par Napoléon III d’un décret visant à encadrer le mouvement mutualiste, lui accordant un statut légal mais sous surveillance étroite. La fin du XIXe siècle verra une libéralisation de ces contraintes avec la Charte de la mutualité, qui confirme l’autonomie des mutuelles françaises. De l’avis de la mutuelle MMJ, c’est au lendemain de la Seconde Guerre mondiale que le paysage mutualiste connaît une mutation radicale avec la création de la Sécurité Sociale. Désormais, l’Etat prend en charge une large part de la couverture sociale, reléguant les mutuelles à compléter les prestations non couvertes par le régime obligatoire.
Mutuelle ou complémentaire ?
La frontière entre mutuelles et complémentaires santé peut parfois sembler floue, pourtant, ces deux entités diffèrent fondamentalement tant dans leur philosophie que dans leur fonctionnement. Historiquement, jusqu’à la fin des Trente Glorieuses, période marquée par une croissance économique inédite et un taux de chômage quasi inexistant, les mutuelles avaient l’exclusivité de la couverture complémentaire santé. Les mutuelles, ancrées dans une logique de non-lucrativité, redistribuent intégralement leurs bénéfices au service de leurs membres. Elles s’appuient sur des principes de solidarité, refusant toute forme de discrimination, assurant à tous des cotisations équitables, indépendamment de l’âge ou de l’état de santé.
Cependant, les années 70 marquent un tournant avec l’ouverture à la concurrence européenne, introduisant sur le marché les sociétés d’assurance et les instituts de prévoyance. Ces nouveaux venus, guidés par une logique de profit, proposent également des complémentaires santé, mais leurs cotisations varient en fonction du risque représenté par chaque souscripteur, évalué via des questionnaires de santé.
Cette distinction essentielle mérite d’être soulignée : si toutes les mutuelles sont des complémentaires santé, l’inverse n’est pas systématiquement vrai. Malgré leur importance, les mutuelles voient leur part de marché réduire progressivement, confrontées à une concurrence accrue et à des contraintes législatives de plus en plus lourdes. Aujourd’hui, elles sont traitées fiscalement comme des entreprises classiques et assujetties aux mêmes taxes que les assureurs privés. De 15 000 mutuelles en 1950, la France n’en comptait plus que 369 opérant sous le Code de la Mutualité en 2020 !